bâtonnet

Monsieur le Président, permettez-moi de vous lire une petite liste d'épicerie: plus de 6 000 sacs de maïs au fromage Humpty Dumpty; 12 600 sacs de bâtonnets au fromage Hostess et 57 540 sacs de croustilles. Monsieur le Président, permettez-moi de vous lire une petite liste d'épicerie: plus de 6 000 sacs de maïs au fromage Humpty Dumpty; 12 600 sacs de bâtonnets au fromage Hostess et 57 540 sacs de croustilles.

Mr. Speaker, let me read a little shopping list: over 6,000 bags of Humpty Dumpty cheese popcorn, 12,600 bags of Hostess Cheezies, and 57,540 bags of potato chips.

Le ministre du Revenu national pourrait-il expliquer quelles lignes directrices en matière fiscale s'appliquent aux bâtonnets de tabac comparativement à celles qui s'appliquent aux cigarettes? Le ministre du Revenu national pourrait-il expliquer quelles lignes directrices en matière fiscale s'appliquent aux bâtonnets de tabac comparativement à celles qui s'appliquent aux cigarettes?

Will the Minister of National Revenue explain what taxation guidelines apply to tobacco `sticks' in comparison to taxation guidelines of cigarettes?

Les bâtonnets de tabac sont visés par le Loi sur l'accise fédérale qui a été modifiée en 1991 pour comprendre un nouveau taux de droit d'accise et une définition de «bâtonnets de tabac». Les bâtonnets de tabac sont visés par le Loi sur l'accise fédérale qui a été modifiée en 1991 pour comprendre un nouveau taux de droit d'accise et une définition de «bâtonnets de tabac».

Tobacco sticks are provided for in the federal Excise Act which was amended in 1991 to include the new rate of excise duty and the definition for tobacco sticks.

Les bâtonnets de tabac ne peuvent être fabriqués que par un fabricant de tabac titulaire de licence, en vertu des mêmes exigences réglementaires que pour les cigarettes. Les bâtonnets de tabac ne peuvent être fabriqués que par un fabricant de tabac titulaire de licence, en vertu des mêmes exigences réglementaires que pour les cigarettes.

Tobacco sticks can only be made by a licensed tobacco manufacturer under the same regulatory requirements as cigarettes.

Au niveau fédéral, les cigarettes et les bâtonnets de tabac sont assujettis à des droits d'accise et à des taxes d'accise. Au niveau fédéral, les cigarettes et les bâtonnets de tabac sont assujettis à des droits d'accise et à des taxes d'accise.

At the federal level, cigarettes and tobacco sticks attract both excise duties and excise taxes.